[Linux-bruxelles] statuts dernières modifs des propositions

Freduxx freduxx at gmail.com
Ven 4 Déc 02:45:12 CET 2009


yep, je lis en diagonale..  sorry, c'est juste l'heure et le retour de
Melopolis au Magicland et l'absinthe des barricades et de la commune..
Demain, je marche et lis droit.
C'est pointu, merci Marc!
Si d'autres aiment les distillations de fleurs (et de pavés), je retourne
voir la pièce ensemble..
Fredux

Le 3 décembre 2009 16:53, Marc Van Craesbeeck
<marcvancraesbeeck at scarlet.be>a écrit :

> Bonjour, après une nouvelle discussion avec Véronique Van Lerberghe de
> l'asbl idj (www.idj.be)
> j'ai procédé aux derniers toilettages des propositions de status.
> Ils sont légaux :-)
> Les choix à faire sont légaux itou:-)
>
> statuts proposés:
> http://www.bxlug.be/articles/366
>
> Articles ou un choix s'impose à l'AG:
>      *  art 2 siège social
>      *  art7 membres effectifs
>      *  art15 qui préside AG
>      *  art17 qui convoque AG
>      *  art 18 partage des voix
>      *  art 21 durée du mandat du CA
>              * Remarques: si 1 an, les modifications (statuts,
>                Composition du Ca, etc) doivent être mis à jour
>                (publiées) dans les règles. Actuellement, on ne s'en
>                sort pas donc mieux vaut  établir une durée de 3 ans.
>      *   art 23 qui préside les réunions du CA
>      *   art 24 vote au Ca quelle majorité
>      *   art 34 nombres de vérificateurs
>      *   art 38 combien de liquidateurs?
>
> Articles re-modifié ce jour:
>      * art 7 :Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à
>        4.
>      * art 8:
>              * Tout membre: adhérent, effectif, bienfaiteur, d'honneur;
>                de même que tout administrateur  est libre de se retirer
>                de l'association.
>              * L'exclusion de tout membre comme de tout administrateur
>                est prononcée uniquement par l'assemblée générale à la
>                majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.
>      * art 11 + clair
>      * art 16 une AG approuve ou amende le rapport d'AG précédente.
>        C'est  inutile à préciser dans sezs pouvoirs .
>      * art 17 précisions sur l'AG extraordinaire
>      * art 21 refondu
>      * nouvel article 34
>      * art 36 simplifié
>
> Evolution:
> Convoquer un Assemblée générale pour voter les statuts.
> Attendre janvier pour l'AG ordinaire ?
>
> --
> Marc Van craesbeeck
> http://www.amnestygr33.be
>
>
>
> --
> Linux-bruxelles mailing list
> Linux-bruxelles at lists.bxlug.be
> http://lists.bxlug.be/mailman/listinfo/linux-bruxelles
>
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